Prévisualisation

Adresse postale du foyer

Rue

Ville *

Pays *

*

* Champ obligatoire

*

* Champ obligatoire

	Nom	Prénom	Date de naissance	Mode de garde
1er enfant
2ème enfant
3ème enfant
4ème enfant

* Champ obligatoire

*

Oui

Non

Adulte ou enfant handicapé rattaché au foyer fiscal d’un parent et percevant l’allocation adulte handicapé ou l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé

Indiquez le nom et prénom de la personne handicapée

Civilité *

Mme

Nom *

Prénom *

* Champ obligatoire

Lieu de travail

Rue

Ville *

Pays *

* Champ obligatoire

Responsable légal

Adresse postale du foyer

*

*

*

*

Indiquez le nom et prénom de la personne handicapée

Lieu de travail

Etapes de la démarche

document.write(escapeHtml('Demande de quotient familial', false));

document.write(escapeHtml('Renseignements sur les responsables légaux', false));

Responsable légal

document.write(escapeHtml('Renseignements sur le foyer', false));

Adresse postale du foyer

document.write(escapeHtml('Insérer un justificatif de domicile de moins de 6 mois', true)); *

document.write(escapeHtml('Renseignements complémentaires sur les ressources du foyer', false));

document.write(escapeHtml('Insérer la déclaration de revenu de l’année N-2 de toutes les personnes vivant au foyer', true)); *

document.write(escapeHtml('Insérer votre dernier avis d’imposition au titre des impôts locaux, taxe professionnelle ou foncière ', true)); *

document.write(escapeHtml('Enfants à charge', false));

document.write(escapeHtml('Enfants à charge (scolarisés ou non)', true));

document.write(escapeHtml('Informations complémentaires sur la famille', false));

document.write(escapeHtml('Insérez votre livret de famille', true)); *

document.write(escapeHtml('En cas de séparation : insérez le jugement du divorce, ou de non-conciliation, ou une attestation de l’avocat de la procédure engagée, ou le jugement vous confiant la garde de vos enfants', true));

Indiquez le nom et prénom de la personne handicapée

document.write(escapeHtml('Insérez le justificatif des allocations d’adulte handicapé rattaché au foyer fiscal d’un parent ou d’enfant mineur handicapé', true));

document.write(escapeHtml('Situation professionnelle actuelle', false));

document.write(escapeHtml('Insérer une pièce justificative si vous êtes concernés par l\'une de ces situations : interim, assedic, rsa, indemnités journalières, congé parental, retraite', true));

Lieu de travail

Etapes de la démarche

*

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